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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE
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CAPRICES D'ITALIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPRICES D'ITALIE
MINOTERIE DEGRANGE SAS

Numéro de dépôt :
3445330
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2016
CAPRICES D\'ITALIE de MINOTERIE DEGRANGE

Présentation de la marque CAPRICES D'ITALIE

Déposée le 7 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICES D'ITALIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) Les Moulins,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DEGRANGE Directeur Général MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) Les Moulins,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICES D'ITALIE est expirée depuis le 7 août 2016.

MINOTERIE DEGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE SAVOIE , EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES , COEUR DE SAVOIE , MOISSON DES CIMES , L'ALPAIN CROQUEZ LA NATURE , LE SEIGLE IMPERIAL , L'ETERNEL , FLEUR DES CIMES FINE FARINE DE SAVOIE , L'ALPAIN , LE MEUNIER SAVOYARD


MINOTERIE DEGRANGE SAS - Les Moulins,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France


Monsieur Philippe DEGRANGE Directeur Général MINOTERIE DEGRANGE - Les Moulins,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Produits chimiques destinés à la panification ; améliorant de panification.

Farines et produits diététiques prêts à l'emploi à usage médical ; pain, biscottes et galettes à usage médical.

Farines et préparations faites de céréales ; pains ; pâtisserie ; biscuiterie ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ; sandwiches ; pizzas ; crêpes alimentaires ; gâteaux ; biscottes ; miel ; levure ; poudre à faire lever ; farines prêtes à l'emploi pour la panification et la pâtisserie ; produits à base de céréales contenant des adjuvants et destinés à la boulangerie, à la pâtisserie et en général à toutes les industries de cuisson des produits à base de céréales ; produits à base de farine prêts à l'emploi destinés à la fabrication de pizzas et de plats cuisinés.